Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://naturopathie-animale.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire et éditeur : SARL Académie de Vitalopathie – 2 allée des Corvées, 21240 Talant
- SIRET : 525 012 720 00054 – TVA intracommunautaire : FR90525012720 (l’Académie de Vitalopathie n’est pas assujettie à la TVA)
- Organisme de formation enregistré sous le numéro de déclaration d’activité 26 21 02365 21 auprès du préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
- Établissement : ENAV – École de Naturopathie Animale & Végétale, établissement de l’Académie de Vitalopathie
- Contact : enav@vitalopathie.org – 03 80 63 80 65
- Responsable de la publication : Alioune DIAW – secretariatavcn@vitalopathie.org
Le responsable de la publication est une personne physique ou une personne morale. - Création et réalisation : Quantessence
- Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – Téléphone : 1007
- Délégué à la protection des données : Académie de Vitalopathie – secretariatavcn@vitalopathie.org
Conditions générales d’utilisation du site
Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables. L’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.
L’utilisation du site naturopathie-animale.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par l’Académie de Vitalopathie, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site naturopathie-animale.fr a pour objet de présenter la formation de naturopathe animalier dispensée par l’ENAV (Académie de Vitalopathie) : programme, spécialisations, modalités, tarifs et conditions d’admission, ainsi que de permettre aux personnes intéressées de demander le programme détaillé, de candidater ou de prendre contact avec l’équipe pédagogique.
L’Académie de Vitalopathie s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site (notamment les dates de rentrée, tarifs et contenus de programme) sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs : ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Cadre réglementaire de la naturopathie animale
La formation présentée sur ce site relève de l’accompagnement du bien-être animal par des méthodes naturelles. Elle ne forme pas à l’exercice de la médecine vétérinaire au sens du Code rural et de la pêche maritime (articles L.243-1 et suivants) : le naturopathe animalier n’établit aucun diagnostic médical, ne prescrit aucun médicament et ne se substitue en aucun cas au vétérinaire. Les informations publiées sur ce site ne constituent pas des conseils vétérinaires.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
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L’Académie de Vitalopathie et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
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